Thème : plan de fréquences

Sous-thèmes : brouillage (11), changement de nom (25), dérogation (44), échange de radiofréquence (14), optimisation (183)

Eléments 1 à 30 sur 217.

[Brève] Le Parlement de la Fédération Wallonie-Bruxelles prolonge les autorisations des radios en réseau et des radios indépendantes
Le Parlement de la Fédération Wallonie-Bruxelles a approuvé la proposition de décret modifiant le décret ...
06 juillet 2017 Thèmes : autorisation, plan de fréquences
[Document] Editeurs autorisés à diffuser par voie hertzienne terrestre analogique (radios FM)

16 février 2017 - Classé sous Autorisations & déclarations > Registres

[Brève] Appel d'offres FM 2014 (JUPILLE-SUR-MEUSE 107.8 MHz) : autorisation de Turkuaz FM
  Le 12 juin dernier, dans le cadre de l'appel d'offres complémentaire au plan de fréquences de la ...
26 juin 2014 Thèmes : radio, plan de fréquences, Turkuaz FM
[Document] Appel d'offres FM 2014 JUPILLE-SUR-MEUSE 107.8 : refus d'autorisation

12 juin 2014 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Décisions

[Document] Appel d'offres FM 2014 JUPILLE-SUR-MEUSE 107.8 : refus d'autorisation

12 juin 2014 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Autorisations, déclarations

[Document] Turkuaz FM (JUPILLE-SUR-MEUSE 107.8) : décision d'autorisation

12 juin 2014 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Décisions

[Document] Turkuaz FM (JUPILLE-SUR-MEUSE 107.8) : décision d'autorisation

12 juin 2014 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Autorisations, déclarations

[Document] FM2014 : décisions de recevabilité

24 avril 2014 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Décisions

[Document] FM2014 - Questions - Réponses

10 février 2014 - Non classé

[Document] FM 2014 - Formulaire de réponse à l'appel d'offre

10 février 2014 - Non classé

[Consultation publique] Consultation publique sur les fréquences FM attribuées et non mises en service
Contexte et objectif de la consultation En vertu de l’article 172, paragraphe 3 du décret sur les services de ...
Consultation ouverte du 11 juin 2013 au 06 août 2013. Thèmes : plan de fréquences, radio
[Brève] Le CSA lance un appel à manifestation d’intérêt pour les radiofréquences FM non mises en service à ce jour
Près de 5 ans après la délivrance des premières autorisations tombant sous le régime de l’article 172 ...
11 juin 2013 Thèmes : radio, plan de fréquences
[Brève] FM2012 : Nouvelle recommandation relative à la diversité et à l'équilibre des formats de radios
  Dans le cadre d'une nouvelle procédure d'appel d'offres lancée par l’arrêté du 12 ...
05 octobre 2012 Thèmes : radio, plan de fréquences
[Document] Questions-Réponses FM2012

17 septembre 2012 - Non classé

[Document] FM2012 - Formulaire de réponse à l'appel d'offre

07 septembre 2012 - Non classé

[Brève] FM2012 : Lancement officiel d'un appel d'offres pour l'attribution d’une radiofréquence indépendante à Bruxelles
  En date du 12 juillet 2012, le Gouvernement de la Communauté française a adopté un arrêté ...
07 septembre 2012 Thèmes : plan de fréquences, radio
[Document] Arrêté strate 11

28 juin 2012 - Non classé

[Brève] FM 2011 : le CSA adopte sa décision finale
Dans le cadre de l'appel d'offres complémentaire au plan de fréquences de la Communauté française ...
18 juillet 2011 Thèmes : plan de fréquences
[Document] FM 2011 : décision relative à Radio Flèche Bleue

14 juillet 2011 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Décisions

[Document] Canal Inter : autorisation

14 juillet 2011 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Autorisations, déclarations

[Brève] FM2011 : le CSA adopte ses décisions de recevabilité
Dans le cadre de l'appel d'offres, lancé le 19 avril 2011 par la publication au Moniteur belge des ...
04 juillet 2011 Thèmes : plan de fréquences, radio
[Document] Radio Bassenge Inter : décision de recevabilité

30 juin 2011 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Décisions

[Document] Radio Flèche Bleue : décision de recevabilité

30 juin 2011 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Décisions

[Brève] FM2011 : nouvelle recommandation relative à la diversité et à l'équilibre des formats de radios
Dans le cadre d'une nouvelle procédure d'appel d'offres lancée par l’arrêté du 24 mars 2011 ...
05 mai 2011 Thèmes : radio, plan de fréquences, diversité
[Document] FM2011 - Formulaire de réponse à l'appel d'offre

19 avril 2011 - Non classé