Thème : contrôle annuel

Eléments 361 à 390 sur 742.

[Document] Brutélé : Avis relatif au contrôle annuel de ses obligations pour l'exercice 2010

14 juillet 2011 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Avis

[Document] Be TV : Avis relatif au contrôle annuel de ses obligations pour l'exercice 2010

14 juillet 2011 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Avis

[Brève] Radio : décisions suite à la non remise des piges d'antenne
Dans la perspective de procéder au contrôle annuel des radios privées en FM pour l’exercice 2009, le CSA a ...
24 juin 2011 Thèmes : radio, contrôle annuel
[Document] Radio Terre Franche : décision suite à la non remise des piges d'antenne

23 juin 2011 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Décisions

[Document] Mixt : décision suite à la non remise des piges d'antenne

23 juin 2011 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Décisions

[Brève] Radio : décisions suite à la non remise des piges d’antenne
Dans la perspective de procéder au contrôle annuel des radios privées en FM pour l’exercice 2009, le CSA a ...
25 mai 2011 Thèmes : contrôle annuel, radio
[Brève] Télé Bruxelles : décision en matière de production propre
Suite contrôle annuel des obligations de Télé Bruxelles pour l’exercice 2009, le CSA avait constaté que cette ...
[Document] Télé Bruxelles : décision en matière de production propre

17 mars 2011 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Décisions

[Brève] Le CSA adresse un avertissement à 4 radios pour non remise de leurs comptes annuels
Le CSA avait constaté que quatre éditeurs radios (ASBL Diffusion, ASBL Turkuaz, ASBL Dune Urbaine, ASBL Studio Tre) ...
15 mars 2011 Thèmes : radio, contrôle annuel
[Document] RTBF : décision finale suite au contrôle annuel pour l'exercice 2009

17 février 2011 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Décisions

[Document] Avis relatif au contrôle de la réalisation de l’obligation de Télé Bruxelles en matière de composition de son conseil d'administration

13 janvier 2011 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Avis

[Brève] Le CSA a rendu un avis relatif au contrôle annuel de la RTBF pour l'exercice 2009
Comme le prévoit le décret coordonné sur les services de médias audiovisuels, le CSA  a rendu un avis sur la ...
06 janvier 2011 Thèmes : RTBF, contrôle annuel
[Document] Radio Nautic ASBL : avis relatif au respect de ses engagements et obligations pour l'exercice 2009

23 décembre 2010 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Avis

[Document] Radio Ourthe-Amblève ASBL: avis relatif au respect de ses engagements et obligations pour l'exercice 2009

23 décembre 2010 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Avis

[Document] RTBF : Contrôle de la réalisation des obligations découlant de son contrat de gestion pour l’exercice 2009

09 décembre 2010 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Avis

[Brève] Radios privées : le CSA a rendu ses avis sur le contrôle annuel de leurs obligations pour l'exercice 2009
 Le décret sur les services de médias audiovisuels prévoit que les radios privées fournissent annuellement au CSA ...
08 octobre 2010 Thèmes : radios privées, contrôle annuel
[Brève] Télévisions locales : avis sur le contrôle annuel 2009
Les 12 TVL occupent une place particulière dans le paysage audiovisuel de la Communauté française. Pour la première ...
06 octobre 2010 Thèmes : télévisions locales, contrôle annuel
[Document] Radios indépendantes : avis relatifs au contrôle annuel de leurs obligations pour l'exercice 2009 (de Fréquence Eghezée à Phare FM)

30 septembre 2010 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Avis

[Document] Twizz : avis relatif au contrôle de ses obligations pour l'exercice 2009

30 septembre 2010 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Avis

[Document] Sud Radio : avis relatif au contrôle de ses obligations pour l'exercice 2009

30 septembre 2010 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Avis

[Document] Radio Contact : avis relatif au contrôle de ses obligations pour l'exercice 2009

30 septembre 2010 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Avis

[Document] Radios indépendantes : avis relatifs au contrôle annuel de leurs obligations pour l'exervice 2009 (7FM à Foo Rire FM)

30 septembre 2010 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Avis

[Document] Nostalgie : avis relatif au contrôle de ses obligations pour l'exercice 2009

30 septembre 2010 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Avis

[Document] Must FM Namur : avis relatif au contrôle de ses obligations pour l'exercice 2009

30 septembre 2010 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Avis

[Document] Must FM Luxembourg : avis relatif au contrôle de ses obligations pour l'exercice 2009

30 septembre 2010 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Avis

[Document] Maximum FM : avis relatif au contrôle de ses obligations pour l'exercice 2009

30 septembre 2010 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Avis

[Document] Fun Radio : avis relatif au contrôle de ses obligations pour l'exercice 2009

30 septembre 2010 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Avis

[Document] Bel RTL : avis relatif au contrôle de ses obligations pour l'exercice 2009

30 septembre 2010 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Avis